Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre Georges LATÉCOÈRE
Fondation Latécoère, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4049210
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
Pierre Georges LATÉCOÈRE de Fondation Latécoère

Présentation de la marque Pierre Georges LATÉCOÈRE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par Fondation Latécoère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pierre Georges LATÉCOÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est Fondation Latécoère, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 6 chemin de la Marjolaine - 1267 - FOUNEX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDATAIRE, Mme. Dominique LEJEUNE CRESSEND, G2 domicilié(e) - 73210 - LA BELLE PLAGNE - France.

La marque Pierre Georges LATÉCOÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre Georges LATÉCOÈRE est expirée depuis le 22 novembre 2023.


Fondation Latécoère, Fondation reconnue d'utilité publique - 6 chemin de la Marjolaine - 1267 - FOUNEX - Suisse


MANDATAIRE, Mme. Dominique LEJEUNE CRESSEND, G2 - 73210 - LA BELLE PLAGNE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.