Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FONDATION LA NAVARRE
/
DOMAINE LA NAVARRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA NAVARRE
FONDATION LA NAVARRE

Numéro de dépôt :
4470030
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
DOMAINE LA NAVARRE de FONDATION LA NAVARRE

Présentation de la marque DOMAINE LA NAVARRE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par FONDATION LA NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est FONDATION LA NAVARRE domicilié(e) 3451 Chemin de la Navarre - 83260 - La Crau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL MARSEILLE, Monsieur Cyril Chauvin domicilié(e) 79 boulevard de Dunkerque - 13002 - Marseille - France.

La marque DOMAINE LA NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA NAVARRE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA NAVARRE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

FONDATION LA NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : CROIS , , SACRIFICE , Amorevolezza


FONDATION LA NAVARRE - 3451 Chemin de la Navarre - 83260 - La Crau - France


FIDAL MARSEILLE, Monsieur Cyril Chauvin - 79 boulevard de Dunkerque - 13002 - Marseille - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 24 janvier 2019 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°746565 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 21 août 2020 - Rejet partiel n°793073 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21

Ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; dessous-de-plat ; carafes ; verres [récipients] ; bouchons en verre ; seaux à rafraîchir ; aérateurs de vin ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences et de séminaires sur la thématique de l'oenologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteur ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires.