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Marques déposées par Fondation La Navarre
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CROIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROIS
Fondation La Navarre

Numéro de dépôt :
4467800
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
CROIS de Fondation La Navarre

Présentation de la marque CROIS

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par Fondation La Navarre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Fondation La Navarre domicilié(e) 3451 chemin de la Navarre - 83260 - La Crau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL MARSEILLE, Monsieur Cyril Chauvin domicilié(e) 79 boulevard de Dunkerque - 13002 - Marseille - France.

La marque CROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

Fondation La Navarre a également déposé les autres marques suivantes : , SACRIFICE , Amorevolezza , DOMAINE LA NAVARRE


Fondation La Navarre - 3451 chemin de la Navarre - 83260 - La Crau - France


FIDAL MARSEILLE, Monsieur Cyril Chauvin - 79 boulevard de Dunkerque - 13002 - Marseille - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée "cotes de provence", vins à indication géographique protégée.