Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CAUSE
FONDATION LA CAUSE, Association

Numéro de dépôt :
3407729
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2026
LA CAUSE de FONDATION LA CAUSE

Présentation de la marque LA CAUSE

Déposée le 31 janvier 2006 par la société FONDATION LA CAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la société FONDATION LA CAUSE domicilié(e) 69 AVENUE ERNEST JOLLY - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 067 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION LA CAUSE, M. deheuvels alain domicilié(e) 69 AVENUE ERNEST JOLLY - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France.

La marque LA CAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAUSE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

FONDATION LA CAUSE a également déposé les autres marques suivantes : Fondation La Cause


FONDATION LA CAUSE, Association - 69 AVENUE ERNEST JOLLY - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France - SIREN 510067903


FONDATION LA CAUSE, M. deheuvels alain - 69 AVENUE ERNEST JOLLY - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619529 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2016-05-30

Livres ; journaux ;Publication de livres ;Parrainage moral ou philatropique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.