Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Chambrun
Fondation Josée et René de Chambrun, Fondation

Numéro de dépôt :
4187853
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2025
Fondation Chambrun de Fondation Josée et René de Chambrun

Présentation de la marque Fondation Chambrun

Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par la société Fondation Josée et René de Chambrun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation Chambrun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la société Fondation Josée et René de Chambrun domicilié(e) 6 bis Place du Palais Bourbon - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 926 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Josée et René de Chambrun, Mlle Stéphanie ORANGE domicilié(e) 6 bis Place du Palais Bourbon - 75007 - Paris - France.

La marque Fondation Chambrun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Chambrun arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.


Fondation Josée et René de Chambrun, Fondation - 6 bis Place du Palais Bourbon - 75007 - Paris - France - SIREN 784926552


Fondation Josée et René de Chambrun, Mlle Stéphanie ORANGE - 6 bis Place du Palais Bourbon - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.