Fondation Jérôme Lejeune Fondation reconnue d'utilisé publique PAR DÉCRET DU 20 MARS 1996
Numéro de dépôt :
3549191
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2018
Présentation de la marque NOVUSSANGUIS
Déposée le 14 janvier 2008 par Fondation Jérôme Lejeune Fondation reconnue d'utilisé publique PAR DÉCRET DU 20 MARS 1996
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVUSSANGUIS »
Le déposant est Fondation Jérôme Lejeune Fondation reconnue d'utilisé publique PAR DÉCRET DU 20 MARS 1996 domicilié(e) 31 rue Galande,75005 PARIS - 75005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Jérôme Lejeune domicilié(e) 31 rue Galande,75005 PARIS - 75005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVUSSANGUIS est expirée depuis le 14 janvier 2018.
Fondation Jérôme Lejeune Fondation reconnue d'utilisé publique PAR DÉCRET DU 20 MARS 1996 - 31 rue Galande,75005 PARIS - 75005 - France
Fondation Jérôme Lejeune - 31 rue Galande,75005 PARIS - 75005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.
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