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Marques déposées par Fondation Jacqueline de Chabannes
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CHÂTEAU DE LA BRÈDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE LA BRÈDE
Fondation Jacqueline de Chabannes, Association

Numéro de dépôt :
3925008
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
CHÂTEAU DE LA BRÈDE de Fondation Jacqueline de Chabannes

Présentation de la marque CHÂTEAU DE LA BRÈDE

Déposée le 5 juin 2012 par Fondation Jacqueline de Chabannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE LA BRÈDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Fondation Jacqueline de Chabannes, Association domicilié(e) 6 Rue Clément d'Ivernois - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Jacqueline de Chabannes, M. D'Ivernois Charles domicilié(e) 6 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU DE LA BRÈDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE LA BRÈDE est expirée depuis le 5 juin 2022.

Fondation Jacqueline de Chabannes a également déposé les autres marques suivantes : Château de La Brède


Fondation Jacqueline de Chabannes, Association - 6 Rue Clément d'Ivernois - 75008 - PARIS - France


Fondation Jacqueline de Chabannes, M. D'Ivernois Charles - 6 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vins d'appellation d'origine protégée « Graves ».