Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere, FRUP
Numéro de dépôt :
4190334
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
Présentation de la marque smartTOC
Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « smartTOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere, FRUP domicilié(e) Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47/83 Boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere domicilié(e) Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47/83 Boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France.
La marque smartTOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smartTOC arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.
Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere a également déposé les autres marques suivantes : ALTOTOC RASSEMBLER . CREER .AGIR
Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere, FRUP - Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47/83 Boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France
Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere - Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47/83 Boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.
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