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Marques déposées par la société FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE
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FONDATION HOPITAUX DE PARIS HOPITAUX DE FRANCE RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDATION HOPITAUX DE PARIS HOPITAUX DE FRANCE RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE
FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE, FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3249325
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2023
FONDATION HOPITAUX DE PARIS HOPITAUX DE FRANCE RECONNUE D\'UTILITE PUBLIQUE de FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE

Présentation de la marque FONDATION HOPITAUX DE PARIS HOPITAUX DE FRANCE RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Déposée le 1 octobre 2003 par la société FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION HOPITAUX DE PARIS HOPITAUX DE FRANCE RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE domicilié(e) 13 RUE SCIPION - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 872 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE domicilié(e) 13 RUE SCIPION - 75005 - PARIS - France.

La marque FONDATION HOPITAUX DE PARIS HOPITAUX DE FRANCE RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION HOPITAUX DE PARIS HOPITAUX DE FRANCE RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE est expirée depuis le 1 octobre 2023.

FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION HOPITAUX DE PARIS HOPITAUX DE FRANCE CC COMITE DE LA CHARTE DONNER EN CONFIANCE


FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE, FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 13 RUE SCIPION - 75005 - PARIS - France - SIREN 382872307


FONDATION HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE - 13 RUE SCIPION - 75005 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2543560 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

– lettre d'information paraissant 4 fois par an. – collecte de bienfaisance. – aide financière aux hôpitaux afin de réaliser des projets qui visent à améliorer la qualité de vie des personnes hospitalisées et de leurs proches. – aide financière versée en urgence aux familles démunies dont un des membres est hospitalisé. – organisation et conduite de colloques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.