Marque enregistrée - Marque en vigueur

Optisoins
Fondation Hôpital Saint-Joseph

Numéro de dépôt :
4538060
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
Optisoins de Fondation Hôpital Saint-Joseph

Présentation de la marque Optisoins

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par Fondation Hôpital Saint-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Optisoins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est Fondation Hôpital Saint-Joseph domicilié(e) 185 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Hôpital Saint-Joseph, Madame Emilie Mesmin domicilié(e) 185 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque Optisoins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optisoins arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

Fondation Hôpital Saint-Joseph a également déposé les autres marques suivantes : DigiSoin


Fondation Hôpital Saint-Joseph - 185 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Fondation Hôpital Saint-Joseph, Madame Emilie Mesmin - 185 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

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