Marque enregistrée - Marque en vigueur

DigiSoin
Fondation Hôpital Saint-Joseph

Numéro de dépôt :
4439973
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
DigiSoin de Fondation Hôpital Saint-Joseph

Présentation de la marque DigiSoin

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par Fondation Hôpital Saint-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DigiSoin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Fondation Hôpital Saint-Joseph domicilié(e) 185 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Hôpital Saint-Joseph, Madame Emilie Mesmin domicilié(e) 185 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DigiSoin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DigiSoin arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

Fondation Hôpital Saint-Joseph a également déposé les autres marques suivantes : Optisoins


Fondation Hôpital Saint-Joseph - 185 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Fondation Hôpital Saint-Joseph, Madame Emilie Mesmin - 185 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Service de gestion informatisée de fichiers dans le domaine de la santé ;

Service adapté au domaine de la santé et des soins proposé par le biais informatique (services de télémédecine), informations dans le domaine de la santé et des soins, services médicaux, services hospitaliers ;

Services de sécurité pour la protection des individus dans le domaine de la santé.