Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la société FONDATION ELIZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Hameau Alzheimer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la société FONDATION ELIZA domicilié(e) 12 Route de Lyon - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 754 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION ELIZA, M. Jean-Baptiste ACKERMANN domicilié(e) 12 Route de Lyon - 67118 - GEISPOLSHEIM - France.
La marque Hameau Alzheimer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hameau Alzheimer arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
FONDATION ELIZA a également déposé les autres marques suivantes : Fondation ELIZA
FONDATION ELIZA, Association - 12 Route de Lyon - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 778754259
FONDATION ELIZA, M. Jean-Baptiste ACKERMANN - 12 Route de Lyon - 67118 - GEISPOLSHEIM - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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