Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut ECAM La Salle
Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4284939
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
Institut ECAM La Salle de Fondation ECAM (Ecole Catholique d\'Arts et Métiers

Présentation de la marque Institut ECAM La Salle

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut ECAM La Salle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers domicilié(e) 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 883 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque Institut ECAM La Salle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut ECAM La Salle arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ECAM , ECAM TECH , ECAM STRASBOURG , ECAM PARIS , ECAM BORDEAUX , ECAM OCEAN INDIEN , ECAM ATLANTIQUE , ECAM TECH RENNES , ECAM TECH EMPI , ECAM TECH CERGY


Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique - 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France - SIREN 779883446


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Produits de l'imprimerie ; journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; brochures ; publications ; prospectus ; notes de cours ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; annuaires non électroniques ;

Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; formation professionnelle ; formation continue ; enseignement par correspondance ; formation à distance ; formation en alternance ; formation d'ingénieurs ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; remise de prix et de récompenses ; épreuves pédagogiques ; pensionnats ; services d'accompagnement et d'encadrement pré et post-formation ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Travaux d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de systèmes informatiques, d'ordinateurs et de logiciels ; consultations en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultations en matières de logiciels ; ingénierie ; services de laboratoires scientifiques ; évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches techniques ; recherches en mécanique, en mécanique appliquée et énergétique ; recherches en sciences des matériaux ; recherches en biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches et expertises géologiques ; recherches en mathématiques pures et appliquées ; recherches en génie industriel ; recherches en génie électrique et automatique ; recherches en énergie et énergétique ; recherches en procédés industriels ; recherches en physique ; recherche en informatique et réseaux ; recherches en productique ; recherches en automatique ; recherches en microélectronique et photonique ; recherches en signaux et statistiques ; recherches en télécommunication ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs d'emballages ; services de dessinateurs de mode ; essai de matériaux ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de prototypes.