Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers
/
FACTORY'NOV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACTORY'NOV
Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4170990
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2025
FACTORY\'NOV de Fondation ECAM (Ecole Catholique d\'Arts et Métiers

Présentation de la marque FACTORY'NOV

Déposée par voie électronique le 3 avril 2015 par la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACTORY'NOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers domicilié(e) 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 883 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque FACTORY'NOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORY'NOV arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ECAM , ECAM TECH , ECAM STRASBOURG , ECAM PARIS , ECAM BORDEAUX , ECAM OCEAN INDIEN , ECAM ATLANTIQUE , ECAM TECH RENNES , ECAM TECH EMPI , ECAM TECH CERGY


Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique - 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France - SIREN 779883446


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Disques compacts [audio-vidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; publications électroniques téléchargeables ;

Brochures ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; périodiques ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; revues [périodiques] ;

Enseignement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et de symposiums ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et de symposiums à destination des entreprises ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et de symposiums à destination des étudiants ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'écoles [éducation].