Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECAM FACTORY
Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4182913
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2025
ECAM FACTORY de Fondation ECAM (Ecole Catholique d\'Arts et Métiers

Présentation de la marque ECAM FACTORY

Déposée le 22 mai 2015 par la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECAM FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers domicilié(e) 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 883 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ECAM FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAM FACTORY arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.

Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ECAM , ECAM TECH , ECAM STRASBOURG , ECAM PARIS , ECAM BORDEAUX , ECAM OCEAN INDIEN , ECAM ATLANTIQUE , ECAM TECH RENNES , ECAM TECH EMPI , ECAM TECH CERGY


Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique - 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France - SIREN 779883446


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Aide à la création et à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de consultations et de conseils en matière de création d'entreprises ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation des affaires ; aide à la gestion d'entreprises, à l'exploitation d'entreprises, à la planification d'entreprises et à la commercialisation de produits à savoir : aide en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion industrielle à savoir : aide en organisation et direction des affaires ; gestion de ressources humaines ; aide à la gestion de ressources humaines ; conseils en gestion de ressources humaines.

Mise à disposition d'équipements, de matériels, d'instruments, d'appareils et d'outillages pour le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets à savoir les imprimantes 3D, les matériels, instruments, appareils et outillages de caractérisation de matériaux, de conception assistée par ordinateur (CAO), de simulation numérique, de modélisation numérique de systèmes, de prototypage, de transformation des polymères (presse à injecter), de moulage de poudre par injection, de collage, d'usinage et de traitement thermique des métaux, des bancs d'essai (notamment dans le domaine de l'automatisme, de la mécanique des fluides, des transferts thermiques, de l'énergétique, de l'électrotechnique et électronique, de bancs moteurs), de programmation, de conception de circuits électronique.

Education ; formation ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires, sessions, conférences, ateliers, cours et de formation ; services de formation ayant trait à la gestion, l'administration, l'organisation, la direction des affaires, la recherche, au développement et à la commercialisation de produits et de services.

Mise à disposition d'informations, de savoir-faire et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques ; services de conseillers dans le domaine de la conception technologique ; services de conseillers dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle ; services de conseillers en développement de produits ; services de conseillers en matière d'analyses techniques et scientifiques ; services de conseillers techniques en matière de développement de produits ; services de conseils technologiques ; services de laboratoires d'essais et de mesurages techniques ; services de laboratoires scientifiques ; services de conseil, consultation, encadrement, assistance et aide aux entreprises en matière de recherche et de développement de nouveaux produits et de nouvelles technologies ; mise à disposition d'équipements, de matériels, d'instruments, d'appareils et d'outillages pour la conception, la fabrication et les essais de produits ou de procédés à savoir les imprimantes 3D, les matériels, instruments, appareils et outillages de caractérisation de matériaux, de conception assistée par ordinateur (CAO), de simulation numérique, de modélisation numérique de systèmes, de prototypage, de transformation des polymères (presse à injecter), de moulage de poudre par injection, de collage, d'usinage et de traitement thermique des métaux, des bancs d'essai (notamment dans le domaine de l'automatisme, de la mécanique des fluides, des transferts thermiques, de l'énergétique, de l'électrotechnique et électronique, de bancs moteurs), de programmation, de conception de circuits électronique ; mise à disposition d'équipements, de matériels, d'instruments, d'appareils et d'outillages relatifs à la conception et la fabrication de prototypes, la production et la gestion industrielle à savoir les imprimantes 3D, les matériels, instruments, appareils et outillages de caractérisation de matériaux, de conception assistée par ordinateur (CAO), de simulation numérique, de modélisation numérique de systèmes, de prototypage, de transformation des polymères (presse à injecter), de moulage de poudre par injection, de collage, d'usinage et de traitement thermique des métaux, des bancs d'essai (notamment dans le domaine de l'automatisme, de la mécanique des fluides, des transferts thermiques, de l'énergétique, de l'électrotechnique et électronique, de bancs moteurs), de programmation, de conception de circuits électronique ; mise à disposition d'information, de savoir-faire relatifs à la conception, la production et la gestion industrielle ; mise à disposition d'équipements, de matériels, d'instruments, d'appareils et d'outillages relatifs à la conception, la production et la gestion industrielle à savoir les imprimantes 3D, les matériels, instruments, appareils et outillages de caractérisation de matériaux, de conception assistée par ordinateur (CAO), de simulation numérique, de modélisation numérique de systèmes, de prototypage, de transformation des polymères (presse à injecter), de moulage de poudre par injection, de collage, d'usinage et de traitement thermique des métaux, des bancs d'essai (notamment dans le domaine de l'automatisme, de la mécanique des fluides, des transferts thermiques, de l'énergétique, de l'électrotechnique et électronique, de bancs moteurs), de programmation, de conception de circuits électronique ; mise à disposition d'informations, de savoir-faire et de données concernant des études de projets techniques et des recherches.