Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECAM Engineering
Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4271236
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
ECAM Engineering de Fondation ECAM (Ecole Catholique d\'Arts et Métiers

Présentation de la marque ECAM Engineering

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECAM Engineering » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique domicilié(e) 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ECAM Engineering a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAM Engineering arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ECAM , ECAM TECH , ECAM STRASBOURG , ECAM PARIS , ECAM BORDEAUX , ECAM OCEAN INDIEN , ECAM ATLANTIQUE , ECAM TECH RENNES , ECAM TECH EMPI , ECAM TECH CERGY


Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique - 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'imprimerie ; journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; brochures ; publications ; prospectus ; notes de cours ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; annuaires non électroniques ; tous ces produits pouvant être en langue française ou étrangère ;

Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; formation professionnelle ; formation continue ; enseignement par correspondance ; formation à distance ; formation en alternance ; formation d'ingénieurs ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; remise de prix et de récompenses ; épreuves pédagogiques ; pensionnats ; services d'accompagnement et d'encadrement pré et post-formation ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; tous ces services pouvant être rendus en langue française ou étrangère ;

Travaux d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de systèmes informatiques, d'ordinateurs et de logiciels ; consultations en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultations en matières de logiciels ; ingénierie ; services de laboratoires scientifiques ; évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches techniques ; recherches en mécanique, en mécanique appliquée et énergétique ; recherches en sciences des matériaux ; recherches en biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches et expertises géologiques ; recherches en mathématiques pures et appliquées ; recherches en génie industriel ; recherches en génie électrique et automatique ; recherches en énergie et énergétique ; recherches en procédés industriels ; recherches en physique ; recherche en informatique et réseaux ; recherches en productique ; recherches en automatique ; recherches en microélectronique et photonique ; recherches en signaux et statistiques ; recherches en télécommunication ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs d'emballages ; services de dessinateurs de mode ; essai de matériaux ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de prototypes ; tous ces services pouvant être rendus en langue française ou étrangère.