Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECAM ARTS ET METIERS
Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4127255
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
ECAM ARTS ET METIERS de Fondation ECAM (Ecole Catholique d\'Arts et Métiers

Présentation de la marque ECAM ARTS ET METIERS

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECAM ARTS ET METIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la société Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers domicilié(e) 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 883 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque ECAM ARTS ET METIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAM ARTS ET METIERS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.

Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ECAM , ECAM TECH , ECAM STRASBOURG , ECAM PARIS , ECAM BORDEAUX , ECAM OCEAN INDIEN , ECAM ATLANTIQUE , ECAM TECH RENNES , ECAM TECH EMPI , ECAM TECH CERGY


Fondation ECAM (Ecole Catholique d'Arts et Métiers), Etablissement d'utilité publique - 40 Montée Saint Barthélémy - 69005 - LYON - France - SIREN 779883446


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Produits de l'imprimerie ; journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; brochures ; publications ; prospectus ; notes de cours ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; annuaires non électroniques ;

Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; formation professionnelle ; formation continue ; enseignement par correspondance ; formation à distance ; formation en alternance ; formation d'ingénieurs ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; remise de prix et de récompenses ; épreuves pédagogiques ; pensionnats ; services d'accompagnement et d'encadrement pré et post-formation ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Travaux d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de systèmes informatiques, d'ordinateurs et de logiciels ; consultations en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultations en matières de logiciels ; ingénierie ; services de laboratoires scientifiques ; évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches techniques ; recherches en mécanique, en mécanique appliquée et énergétique ; recherches en sciences des matériaux ; recherches en biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches et expertises géologiques ; recherches en mathématiques pures et appliquées ; recherches en génie industriel ; recherches en génie électrique et automatique ; recherches en énergie et énergétique ; recherches en procédés industriels ; recherches en physique ; recherche en informatique et réseaux ; recherches en productique ; recherches en automatique ; recherches en microélectronique et photonique ; recherches en signaux et statistiques ; recherches en télécommunication ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs d'emballages ; services de dessinateurs de mode ; essai de matériaux ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de prototypes.