Marque enregistrée - Marque en vigueur

MECENES DU PATRIMOINE LE CLUB
Fondation du Patrimoine, Fondation

Numéro de dépôt :
3918917
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/05/2022
MECENES DU PATRIMOINE LE CLUB de Fondation du Patrimoine

Présentation de la marque MECENES DU PATRIMOINE LE CLUB

Déposée le 9 mai 2012 par la société Fondation du Patrimoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MECENES DU PATRIMOINE LE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société Fondation du Patrimoine domicilié(e) 23-25 Rue Charles FOURIER - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 812 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MECENES DU PATRIMOINE LE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECENES DU PATRIMOINE LE CLUB arrivera à expiration en date du 9 mai 2022.

Fondation du Patrimoine a également déposé les autres marques suivantes : pierres en lumières , Passe patrimoine , Pass patrimoine , LA GRANDE SOIREE DU PATRIMOINE , Société des amis du patrimoine , FONDATION DU PATRIMOINE , FONDATION DU PATRIMOINE , 1,2,3, PatRiMoinE! , FONDATION DU PATRIMOINE


Fondation du Patrimoine, Fondation - 23-25 Rue Charles FOURIER - 75013 - PARIS - France - SIREN 413812827


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 9 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768011 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-09

Inscription le 28 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796254 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.