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Marques déposées par la société FONDATION DU PATRIMOINE – DELEGATION RHONE-ALPES FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE
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PATRIMOINE AU FIL DE L'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE AU FIL DE L'EAU
FONDATION DU PATRIMOINE – DELEGATION RHONE-ALPES FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3300458
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
PATRIMOINE AU FIL DE L\'EAU de FONDATION DU PATRIMOINE – DELEGATION RHONE-ALPES FONDATION RECONNUE D\'UTILITE PUBLIQUE

Présentation de la marque PATRIMOINE AU FIL DE L'EAU

Déposée le 24 juin 2004 par la société FONDATION DU PATRIMOINE – DELEGATION RHONE-ALPES FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE AU FIL DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société FONDATION DU PATRIMOINE – DELEGATION RHONE-ALPES FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE domicilié(e) 55 AVENUE GALLINE, BP 1353,69609 VILLEURBANNE CEDEX - 69609 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 812 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION DU PATRIMOINE DELEGATION RHONE-ALPES MICHEL RIVOIRE domicilié(e) 55 AVENUE GALLINE, BP 1353,69609 VILLEURBANNE CEDEX - 69609 - France.

La marque PATRIMOINE AU FIL DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE AU FIL DE L'EAU est expirée depuis le 24 juin 2014.


FONDATION DU PATRIMOINE – DELEGATION RHONE-ALPES FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 55 AVENUE GALLINE, BP 1353,69609 VILLEURBANNE CEDEX - 69609 - France - SIREN 413812827


FONDATION DU PATRIMOINE DELEGATION RHONE-ALPES MICHEL RIVOIRE - 55 AVENUE GALLINE, BP 1353,69609 VILLEURBANNE CEDEX - 69609 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Organisation d'un concours à buts culturels pour la restauration du patrimoine bâtie lié à l'eau. Publication de produits de l'imprimerie liés à la restauration du patrimoine lié à l'eau et à sa mise en valeur. Organisation d'expositions de mise en valeur à buts culturels et éducatifs liées à la restauration du patrimoine lié à l'eau.