Marque enregistrée - Marque en vigueur

Séminaire René Cassin
Fondation du Judaïsme Français

Numéro de dépôt :
4452966
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
Séminaire René Cassin de Fondation du Judaïsme Français

Présentation de la marque Séminaire René Cassin

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par Fondation du Judaïsme Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Séminaire René Cassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Fondation du Judaïsme Français domicilié(e) 72 rue de Bellechasse - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation du Judaïsme Français, Madame Jessica Kalifa domicilié(e) 72 rue de Bellechasse - 75007 - Paris - France.

La marque Séminaire René Cassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séminaire René Cassin arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

Fondation du Judaïsme Français a également déposé les autres marques suivantes : COLLOQUE DES INTELLECTUELS JUIFS DE LANGUE FRANÇAISE


Fondation du Judaïsme Français - 72 rue de Bellechasse - 75007 - Paris - France


Fondation du Judaïsme Français, Madame Jessica Kalifa - 72 rue de Bellechasse - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.