Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAGON – SOUVENIR DES MILLES
FONDATION DU CAMP DES MILLES – MÉMOIRE ET EDUCATION, Fondation reconnue d'utilité publique, Ancienne Tuilerie des Miles

Numéro de dépôt :
3940504
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
WAGON – SOUVENIR DES MILLES de FONDATION DU CAMP DES MILLES – MÉMOIRE ET EDUCATION

Présentation de la marque WAGON – SOUVENIR DES MILLES

Déposée le 14 août 2012 par FONDATION DU CAMP DES MILLES – MÉMOIRE ET EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAGON – SOUVENIR DES MILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est FONDATION DU CAMP DES MILLES – MÉMOIRE ET EDUCATION, Fondation reconnue d'utilité publique, Ancienne Tuilerie des Miles domicilié(e) 40 Chemin de la Badesse - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque WAGON – SOUVENIR DES MILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAGON – SOUVENIR DES MILLES est expirée depuis le 14 août 2022.


FONDATION DU CAMP DES MILLES – MÉMOIRE ET EDUCATION, Fondation reconnue d'utilité publique, Ancienne Tuilerie des Miles - 40 Chemin de la Badesse - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


MARCURIA, Société d'Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Objets d'art en métaux communs, statues ou figurines en métaux communs, plaques commémoratives, répliques d'objet historique en métal (figurines, statuettes, objets d'art).

Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques vidéo pré-enregistrés ou vierges ; lecteurs de disques compacts, appareils photographiques et cinématographiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo ; vidéo, films ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux interactifs ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications et programmes pour téléphones mobiles ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes musicaux ; tapis de souris pour ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; appareils de radio ; appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; articles de lunetterie à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes.

Joaillerie ; bijouterie ; métaux précieux et leurs alliages ; médailles ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers (bijouterie), bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; colliers ; boucles d'oreilles ; bagues ; broches.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; revues (périodiques) ; catalogues ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ; billets (tickets) ; timbres à cacheter ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses de voyages [maroquinerie] ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Statues ou figurines en pierre, béton ou marbre ; objets d'art en béton ou en marbre.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; puzzles ; jouets en peluches ; poupées (jeux).

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique, transmission d'informations par réseaux informatique, électronique et téléphonique ou par d'autres moyens de communication en ligne ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ; transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données, services de communication par téléphonie mobile (téléphonie sans fil), agences de presse et d'information (nouvelles) par ordinateurs ; émission de télévision et de radio.

Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, édition et publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums, de notes et lettres d'information ; cours par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ; organisation de salons et de foires à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de jeux à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de spectacles ; production de films ; représentations théâtrales ; productions de films et d'émission de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de disque vidéo ; prêts de livres ; reportages photographiques, bureau de rédaction, reportages. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services d'hôteliers ; réservation d'hôtels ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping.