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Marques déposées par la société FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOL
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M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOL, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3870030
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
M de FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOL

Présentation de la marque M

Déposée le 27 octobre 2011 par la société FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOL domicilié(e) 59/61 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 557 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Puigserver, P3B AVOCATS domicilié(e) 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 19 20 21 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 27 octobre 2021.

FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOL a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOL , MUSEE MAILLOL , ARISTIDE MAILLOL , M MUSEE MAILLOL PARIS


FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOL, Fondation reconnue d'utilité publique - 59/61 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 333557163


Nathalie Puigserver, P3B AVOCATS - 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 29 juin 2015 - Concession de licence n°650707 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Métaux communs et leurs alliages, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs et notamment éditions originales de bronzes ;

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Objets d'art en métaux précieux, médailles ;

Porduits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, affiches, albums, almanachs, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, magazines, revues, catalogues, cartes postales, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures), encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;

Télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques, radiophonie mobile, services de messageries électroniques, transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet, services de téléconférences, services de messagerie électronique ;

Divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, édition de livres, production de films sur bandes vidéos, édition d'affiches, édition de cartes postales, gérance administrative des lieux d'expositions, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, services de musées (présentations, expositions), organisation de visites dans des musées, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, décoration intérieure, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, services de dessinateurs d'arts graphiques, authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques, gérance de droits d'auteur et de droit de propriété intellectuelle.