Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DIAGRAMA INTERVENTION PSYCHOSOCIALE
FONDATION DIAGRAMA, Fondation de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3265870
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
ASSOCIATION DIAGRAMA INTERVENTION PSYCHOSOCIALE de FONDATION DIAGRAMA

Présentation de la marque ASSOCIATION DIAGRAMA INTERVENTION PSYCHOSOCIALE

Déposée le 23 décembre 2003 par FONDATION DIAGRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION DIAGRAMA INTERVENTION PSYCHOSOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est FONDATION DIAGRAMA, Fondation de droit espagnol domicilié(e) Calle Viergen de Los Dolores, no 16 Bao,30152 Aljucer (Murcia),ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL & ASSOCIES Me Xavier DELSOL Avocat domicilié(e) 12, quai André Lassagne,69001 LYON - 69001 - France.

La marque ASSOCIATION DIAGRAMA INTERVENTION PSYCHOSOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DIAGRAMA INTERVENTION PSYCHOSOCIALE est expirée depuis le 23 décembre 2013.


FONDATION DIAGRAMA, Fondation de droit espagnol - Calle Viergen de Los Dolores, no 16 Bao,30152 Aljucer (Murcia),ESPAGNE - Espagne


DELSOL & ASSOCIES Me Xavier DELSOL Avocat - 12, quai André Lassagne,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Papier, carton et produits en ces matières : papeterie, lettres à en-tête, enveloppes, cartes postales, cartes de visite, chemises/dossiers, classeurs, livres, ouvrages, rapports, journaux, prospectus, brochures, calendriers, agendas, affiches, affichettes, autocollants, plaques et enseignes pour la publicité et la promotion ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; publications. Services d'éducation, de formation, activités sportives et culturelles, prestations de services à titre individuel ou collectif liées à des aspects théoriques ou pratiques de secteurs d'activités, à savoir les services d'éducation, de formation et d'enseignement d'enfants et de jeunes en difficultés sociales. Services de recherche scientifique et technologique, à savoir : élaboration de pages Web.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.