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Marques déposées par Fondation Devenirs
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Fondation Devenirs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fondation Devenirs
Fondation Devenirs, Fondation

Numéro de dépôt :
3710472
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2020
Fondation Devenirs de Fondation Devenirs

Présentation de la marque Fondation Devenirs

Déposée le 4 février 2010 par Fondation Devenirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fondation Devenirs »

Le déposant est Fondation Devenirs, Fondation domicilié(e) sous l'égide de la fondation rhône-alpes futur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aude Ristat Esprit Public domicilié(e) 10 quai Charles de Gaulle - 69463 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Devenirs est expirée depuis le 4 février 2020.


Fondation Devenirs, Fondation - sous l'égide de la fondation rhône-alpes futur - France


Aude Ristat Esprit Public - 10 quai Charles de Gaulle - 69463 - LYON - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;

Services juridiques ; recherches judiciaires.