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Marques déposées par Fondation des Treilles
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FONDATION DES TREILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION DES TREILLES
Fondation des Treilles, Fondation RUP

Numéro de dépôt :
3882459
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
FONDATION DES TREILLES de Fondation des Treilles

Présentation de la marque FONDATION DES TREILLES

Déposée le 16 décembre 2011 par Fondation des Treilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FONDATION DES TREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Fondation des Treilles, Fondation RUP domicilié(e) 90 rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation des Treilles, Mme. Emmanuelle MOREL d'ARLEUX domicilié(e) Bibliothèque, 5781 Route de Draguignan, Chemin des Treilles - 83690 - TOURTOUR - France.

La marque FONDATION DES TREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION DES TREILLES est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Fondation des Treilles a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , www.les-treilles.com , Centre Jean Schlumberger , FONDATION DES TREILLES , (Marque figurative)


Fondation des Treilles, Fondation RUP - 90 rue de Varenne - 75007 - Paris - France


Fondation des Treilles, Mme. Emmanuelle MOREL d'ARLEUX - Bibliothèque, 5781 Route de Draguignan, Chemin des Treilles - 83690 - TOURTOUR - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Photographies ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;

Huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.