Marque enregistrée - Marque en vigueur

Si T BénéVole
Fondation des Amis de l'Atelier

Numéro de dépôt :
4399683
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
Si T BénéVole de Fondation des Amis de l\'Atelier

Présentation de la marque Si T BénéVole

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par Fondation des Amis de l'Atelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Si T BénéVole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est Fondation des Amis de l'Atelier domicilié(e) 17 rue de l'Egalité - 92290 - Châtenay-Malabry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Léa Bonnefoux domicilié(e) 17 rue de l'égalité - 92290 - Châtenay-Malabry - France.

La marque Si T BénéVole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Si T BénéVole arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

Fondation des Amis de l'Atelier a également déposé les autres marques suivantes : Handiplanet echanges , DUO 2 , La Vie en Herbes , ZEGO , Age libre Vers une retraite qui me ressemble


Fondation des Amis de l'Atelier - 17 rue de l'Egalité - 92290 - Châtenay-Malabry - France


Madame Léa Bonnefoux - 17 rue de l'égalité - 92290 - Châtenay-Malabry - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Services d'intermédiation commerciale (conciergerie); accueil; événementiel ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; Bénévolat; insertion professionnelle ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; handicap; médico-social.