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Marques déposées par Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée
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PAQ ESCARRES PROGRAMME D'ASSURANCE QUALITE ESCARRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAQ ESCARRES PROGRAMME D'ASSURANCE QUALITE ESCARRES
Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée, fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 avril 1988

Numéro de dépôt :
3649783
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
PAQ ESCARRES PROGRAMME D\'ASSURANCE QUALITE ESCARRES de Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée

Présentation de la marque PAQ ESCARRES PROGRAMME D'ASSURANCE QUALITE ESCARRES

Déposée le 12 mai 2009 par Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAQ ESCARRES PROGRAMME D'ASSURANCE QUALITE ESCARRES »

Le déposant est Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée, fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 avril 1988 domicilié(e) 255 rue de Vaugirard - 75719 - PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LECAT ET ASSOCIES, Maître Dominique TREY domicilié(e) 56 rue de la Glacière - 75640 - PARIS CEDEX 13 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAQ ESCARRES PROGRAMME D'ASSURANCE QUALITE ESCARRES est expirée depuis le 12 mai 2019.

Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION DE L'AVENIR POUR LA RECHERCHE MEDICALE APPLIQUEE , PAQ DOULEUR , PAQ ESCARRES , PAQ DOULEUR PROGRAMME D'ASSURANCE QUALITE DOULEUR


Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée, fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 avril 1988 - 255 rue de Vaugirard - 75719 - PARIS CEDEX 15 - France


SCP LECAT ET ASSOCIES, Maître Dominique TREY - 56 rue de la Glacière - 75640 - PARIS CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Documentation sur support électronique ;

Produits dimprimerie ; Articles de papeterie ; Matériels dinstruction ou denseignement (à l'exception des appareils) ; Papier, carton, affiches, album, livres, journaux, brochures. ;

Education ; Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès sur des sujets médicaux, chirurgicaux, scientifiques, associatifs et éthiques ; Organisation d'expositions à buts éducatifs ou scientifiques ; Documentation sur support papier ; Edition de livres, de revues, d'études et de documents audiovisuels, sur des sujets médicaux, chirurgicaux, scientifiques, associatifs, éthiques ; Production de spectacles, de films. ;

Expérimentations à savoir travaux de laboratoires ; Travaux de laboratoires ; Recherches scientifiques et médicales, recherches appliquées dans le domaine médical, chirurgical et scientifique ; Formations dans le domaine médical, chirurgical, scientifique. ;

Services et soins médicaux, assistance médicale, services hospitaliers.