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Marques déposées par la société Fondation de la Castille Fondation reconnue d'Utilité Publique (décrêt du 22/8/79
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LA COUPO SANTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUPO SANTO
Fondation de la Castille Fondation reconnue d'Utilité Publique (décrêt du 22/8/79)

Numéro de dépôt :
3321662
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
LA COUPO SANTO de Fondation de la Castille Fondation reconnue d\'Utilité Publique (décrêt du 22/8/79

Présentation de la marque LA COUPO SANTO

Déposée le 25 octobre 2004 par la société Fondation de la Castille Fondation reconnue d'Utilité Publique (décrêt du 22/8/79 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUPO SANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la société Fondation de la Castille Fondation reconnue d'Utilité Publique (décrêt du 22/8/79 domicilié(e) Domaine de la Castille,83260 LA CRAU - 83260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 058 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION DE LA CASTILLE domicilié(e) DOMAINE DE LA CASTILLE,83260 LA CRAU - 83260 - France.

La marque LA COUPO SANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUPO SANTO est expirée depuis le 25 octobre 2014.


Fondation de la Castille Fondation reconnue d'Utilité Publique (décrêt du 22/8/79) - Domaine de la Castille,83260 LA CRAU - 83260 - France - SIREN 783058365


FONDATION DE LA CASTILLE - DOMAINE DE LA CASTILLE,83260 LA CRAU - 83260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Produits agricoles ni préparés, ni transformés –. Bières, eaux minérales –. Boissons alcooliques –.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.