Marque enregistrée - Marque en vigueur

Forum de l'Ecologie Politique
Fondation de l'Écologie Politique – FEP, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4184536
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2025
Forum de l\'Ecologie Politique de Fondation de l\'Écologie Politique – FEP

Présentation de la marque Forum de l'Ecologie Politique

Déposée le 29 mai 2015 par la société Fondation de l'Écologie Politique – FEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Forum de l'Ecologie Politique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société Fondation de l'Écologie Politique – FEP domicilié(e) 31-33 Rue de la Colonie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 635 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation de l'Écologie Politique – FEP, Mme Marcon Silvia domicilié(e) 31-33 Rue de la Colonie - 75013 - PARIS - France.

La marque Forum de l'Ecologie Politique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forum de l'Ecologie Politique arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.


Fondation de l'Écologie Politique – FEP, Fondation reconnue d'utilité publique - 31-33 Rue de la Colonie - 75013 - PARIS - France - SIREN 792635443


Fondation de l'Écologie Politique – FEP, Mme Marcon Silvia - 31-33 Rue de la Colonie - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Activités sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.