Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FONDATION DE L'AUTOMOBILE MARIUS BERLIET, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1262337
Date de dépôt :
22/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2024
Marque figurative de FONDATION DE L\'AUTOMOBILE MARIUS BERLIET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1984 par la société FONDATION DE L'AUTOMOBILE MARIUS BERLIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FONDATION DE L'AUTOMOBILE MARIUS BERLIET domicilié(e) 39 Avenue Esquirol - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262337.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2024.

FONDATION DE L'AUTOMOBILE MARIUS BERLIET a également déposé les autres marques suivantes : BERLIET , BERLIET


FONDATION DE L'AUTOMOBILE MARIUS BERLIET, Fondation reconnue d'utilité publique - 39 Avenue Esquirol - 69003 - LYON - France - SIREN 330440850


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Renouvellement sans limitation n°2028127 - Publication au BOPI 1994-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167089 - Publication au BOPI 1993-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341334 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 18 février 2002 - Concession de licence n°341335 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379878 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254878 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 25 janvier 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°514466 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 24 février 2014 - Concession de licence n°618966 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555162 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-07

Moteurs et groupes électrogènes;matériels d'incendie, de secours et de sauvetage, particulièrement pompes, moto-pompes, groupes-pompes, auto-pompes, échelles, plateformes, fourgons de matériel, fourgons spécialisés; tous véhicules automobiles, leurs agencements, équipements et accessoires ainsi que tous locotracteurs et automotrices sur rails, leurs agencements, équipements et accessoires à l'exclusion des accumulateurs, compteurs de vitesse et phares.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.