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Marques déposées par FONDATION DE FRANCE
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KANOL KARAEZ, UN DIAZEZADUR EVIT AR VRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

KANOL KARAEZ, UN DIAZEZADUR EVIT AR VRO
FONDATION DE FRANCE, fondation reconnue d'utilité publique par décret du 9 janvier 1969, agissant au nom et pour le compte de CANAL CARHAIX, UNE FONDATION POUR LE TERRITOIRE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3622123
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
KANOL KARAEZ, UN DIAZEZADUR EVIT AR VRO de FONDATION DE FRANCE

Présentation de la marque KANOL KARAEZ, UN DIAZEZADUR EVIT AR VRO

Déposée le 12 janvier 2009 par FONDATION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KANOL KARAEZ, UN DIAZEZADUR EVIT AR VRO »

Le déposant est FONDATION DE FRANCE, fondation reconnue d'utilité publique par décret du 9 janvier 1969, agissant au nom et pour le compte de CANAL CARHAIX, UNE FONDATION POUR LE TERRITOIRE en cours de formation domicilié(e) 40 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KANOL KARAEZ, UN DIAZEZADUR EVIT AR VRO est expirée depuis le 12 janvier 2019.

FONDATION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La bûche de la générosité de la FONDATION DE FRANCE , S'UNIR POUR AGIR , CAMERA CLARA , FUNRAISING , Fondation Martine Aublet – Bruno Roger , Rencontres régionales des philanthropes , Le Don est une force , SOS ENFANCE MAL-LOGEE , SEMAINE DE L'ENFANCE MAL LOGEE , SHUKTARA CAKES


FONDATION DE FRANCE, fondation reconnue d'utilité publique par décret du 9 janvier 1969, agissant au nom et pour le compte de CANAL CARHAIX, UNE FONDATION POUR LE TERRITOIRE en cours de formation - 40 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Brochures ; affiches et affichettes ; papeterie ; catalogues ; cartes, enveloppes ; papier et enseignes en carton ; étiquettes non en tissu ; formulaires ; cartes postales ; prospectus ; tickets ; albums ; livres ; almanachs ; calendriers ; autocollants ; blocs (papeterie) ; carnets ; cahiers ; journaux ; périodiques ; classeurs ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; décalcomanies.

Informations en matière de tourisme.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication et édition de périodiques, journaux, prospectus, texte et images (non à usage publicitaire) ; organisation et conduite d'événements de divertissement ; informations en matière de divertissement, d'éducation ; organisation et conduite de congrès, colloques et conférences, organisation et conduite de séminaires, symposiums ; planification de réceptions (divertissement).