FONDATION DE COUBERTIN, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 1er mars 1973
Numéro de dépôt :
3104269
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
Présentation de la marque COUBERTIN
Déposée le 7 juin 2001 par la société FONDATION DE COUBERTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUBERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la société FONDATION DE COUBERTIN domicilié(e) Domaine de Coubertin - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 126 806 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque COUBERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDATION DE COUBERTIN, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 1er mars 1973 - Domaine de Coubertin - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France - SIREN 785126806
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2468001 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 24 août 2017 - Renonciation partielle n°707080 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chausures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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