Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cognac University
Fondation d'entreprise Martell

Numéro de dépôt :
4513780
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
Cognac University de Fondation d\'entreprise Martell

Présentation de la marque Cognac University

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par Fondation d'entreprise Martell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cognac University » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est Fondation d'entreprise Martell domicilié(e) Place Edouard Martell - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation d'entreprise Martell, Madame Nathalie Viot domicilié(e) Place Edouard Martell - 16100 - Cognac - France.

La marque Cognac University a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cognac University arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.

Fondation d'entreprise Martell a également déposé les autres marques suivantes : Boum Electro , MétaMusiques , Manufacture en Bonheur


Fondation d'entreprise Martell - Place Edouard Martell - 16100 - Cognac - France


Fondation d'entreprise Martell, Madame Nathalie Viot - Place Edouard Martell - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.