CAMPUS INTERNATIONAL POUR UNE CIVILISATION ECOLOGIQUE INTERNATIONAL CAMPUS TO AN ECOLOGICAL CIVILIZATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CAMPUS INTERNATIONAL POUR UNE CIVILISATION ECOLOGIQUE INTERNATIONAL CAMPUS TO AN ECOLOGICAL CIVILIZATION
FONDATION D'ENTREPRISE LE DAMIER, Fondation d'entreprise
Numéro de dépôt :
4283851
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
Présentation de la marque CAMPUS INTERNATIONAL POUR UNE CIVILISATION ECOLOGIQUE INTERNATIONAL CAMPUS TO AN ECOLOGICAL CIVILIZATION
Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par FONDATION D'ENTREPRISE LE DAMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAMPUS INTERNATIONAL POUR UNE CIVILISATION ECOLOGIQUE INTERNATIONAL CAMPUS TO AN ECOLOGICAL CIVILIZATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est FONDATION D'ENTREPRISE LE DAMIER, Fondation d'entreprise domicilié(e) Land Rohan - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.
La marque CAMPUS INTERNATIONAL POUR UNE CIVILISATION ECOLOGIQUE INTERNATIONAL CAMPUS TO AN ECOLOGICAL CIVILIZATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS INTERNATIONAL POUR UNE CIVILISATION ECOLOGIQUE INTERNATIONAL CAMPUS TO AN ECOLOGICAL CIVILIZATION arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.
FONDATION D'ENTREPRISE LE DAMIER, Fondation d'entreprise - Land Rohan - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France
JACOBACCI CORALIS HARLE, - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 6 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°796967 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06
Conseils en organisation et direction des affaires ; études de marchés ; renseignements d'affaires ; accompagnement des entreprises dans le cadre d'actions de protection et de sensibilisation à l'environnement (conseil en organisation et direction des affaires) ;
Enseignement ; formation ; formation continue ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; édition de publications ; publication de revues spécialisées ; publication et édition de livres ; publication de revues spécialisées en information scientifique ; services d'éducation concernant des thèmes écologiques ; examens pédagogiques ; expositions ; expositions artistiques ; mise à disposition d'installations pour films, spectacles, pièces de théâtre et formation musicale ou pédagogique ; concerts ; réservations de concerts ; représentations de spectacles ; production de spectacles ; spectacles de danse, de musique et de théâtre ; production de spectacles et de films ; production de matériel pédagogique distribué lors de séminaires professionnels et lors de cours professionnels ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique et technique ; recherche scientifique en écologie ; fournitures d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; audits en matière d'énergie ; études de projets techniques ; conception artistique commerciale ;
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