Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fondation Génésia
FONDATION D'ENTREPRISE GENESIA, Fondation régie par les articles 19 et suivants de la loi 87-571 du 23 juillet 1987 modifiée et par le decret n° 91-1005 du 30 septembre 1991

Numéro de dépôt :
3170801
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
25/06/2012
Fondation Génésia de FONDATION D\'ENTREPRISE GENESIA

Présentation de la marque Fondation Génésia

Déposée le 25 juin 2002 par FONDATION D'ENTREPRISE GENESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Fondation Génésia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est FONDATION D'ENTREPRISE GENESIA, Fondation régie par les articles 19 et suivants de la loi 87-571 du 23 juillet 1987 modifiée et par le decret n° 91-1005 du 30 septembre 1991 domicilié(e) 1, place André-Leroy,49000 ANGERS - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque Fondation Génésia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Génésia est expirée depuis le 25 juin 2012.


FONDATION D'ENTREPRISE GENESIA, Fondation régie par les articles 19 et suivants de la loi 87-571 du 23 juillet 1987 modifiée et par le decret n° 91-1005 du 30 septembre 1991 - 1, place André-Leroy,49000 ANGERS - 49000 - France


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Affaires financières, services de financement, opérations financières, affaires monétaires, opérations monétaires, analyse financière, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions [garanties], collectes, collectes de bienfaisance, consultation en matière financière, estimations financières [assurances, banques], informations financières, constitution de fonds, placement de fonds, transactions financières, parrainage financier. Services de formation et d'enseignement destinés aux entreprises et aux collectivités. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums destinés aux entreprises notamment dans le domaine du management, de l'organisation, de l'éthique et de la protection de l'environnement. Publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires]. Etude de projets techniques, recherches techniques. Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs. Services de conception de programmes de recherche notamment dans les domaines des sciences humaines, des langues, des mathématiques, de l'informatique, des arts et de la protection de l'environnement.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.