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Marques déposées par FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT COOPERATIF
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PRIX JACQUES MOREAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIX JACQUES MOREAU
FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/1987

Numéro de dépôt :
3341535
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2025
PRIX JACQUES MOREAU de FONDATION D\'ENTREPRISE DU CREDIT COOPERATIF

Présentation de la marque PRIX JACQUES MOREAU

Déposée le 16 février 2005 par FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT COOPERATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX JACQUES MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/1987 domicilié(e) 12 Boulevard Pesaro, CS 10002 - 92024 - NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque PRIX JACQUES MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIX JACQUES MOREAU arrivera à expiration en date du 16 février 2025.


FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/1987 - 12 Boulevard Pesaro, CS 10002 - 92024 - NANTERRE CEDEX - France


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 20 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination n°450749 - Publication au BOPI 2007-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574357 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; publications, magazines, journaux, livres, revues, brochures. Organisation de concours avec remises de prix, de récompenses ; organisation de spectacles, galas, congrès et conférences ; organisation de réceptions, production de films ; services de reporters. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs. Organisation de salons à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.