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Marques déposées par FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF
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Prix & Trophée de l'initiative en économie sociale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Prix & Trophée de l'initiative en économie sociale
FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/87

Numéro de dépôt :
3579545
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2028
Prix & Trophée de l\'initiative en économie sociale de FONDATION D\'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF

Présentation de la marque Prix & Trophée de l'initiative en économie sociale

Déposée le 3 juin 2008 par FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Prix & Trophée de l'initiative en économie sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/87 domicilié(e) 12 Boulevard de Pesaro, CS 10002 - 92024 - NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque Prix & Trophée de l'initiative en économie sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prix & Trophée de l'initiative en économie sociale arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.

FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF a également déposé les autres marques suivantes : ORPHÉE , RECMA , PRIX CHARLES GIDE , FESTIVAL EUROPEEN THEATRE ET HANDICAP ORPHEE , RECMA REVUE INTERNATIONALE DE L ECONOMIE SOCIALE REVUE DES ETUDES COOPERATIVES, MUTUALISTES ET ASSOCIATIVES , MECEN'ACT , LA REVUE DES ETUDES COOPERATIVES DE LA COOPERATION A L'ECONOMIE SOCIALE , FESTIVAL INTERNATIONAL THEATRE ET HANDICAP ORPHEE , FESTIVAL EUROPEEN THEATRE ET HANDICAP , PRIX JACQUES MOREAU DU MEILLEUR REPORTAGE EN ECONOMIE SOCIALE


FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/87 - 12 Boulevard de Pesaro, CS 10002 - 92024 - NANTERRE CEDEX - France


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679072 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; publications, magazines, journaux, livres, revues, brochures.

Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement avec remises de prix, de récompenses ; organisation de spectacles, galas, congrès et conférences ; organisation de réceptions, production de films ; services de reporters. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs. Organisation de salons à buts culturels ou éducatifs.