Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carte d'identité scolaire
FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER, fondation d'entreprise

Numéro de dépôt :
3916307
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
Carte d\'identité scolaire de FONDATION D\'ENTREPRISE BOULANGER

Présentation de la marque Carte d'identité scolaire

Déposée le 26 avril 2012 par FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte d'identité scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER, fondation d'entreprise domicilié(e) Centre Régional de Transport de Lesquin, rue de la Haie Plouvier - 59273 - FRETIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Carte d'identité scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte d'identité scolaire est expirée depuis le 26 avril 2022.

FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER a également déposé les autres marques suivantes : PELUCHE TAMALOU , JEU FAMILLE BONGESTE , Collecte hôpital , cyberpapy.com


FONDATION D'ENTREPRISE BOULANGER, fondation d'entreprise - Centre Régional de Transport de Lesquin, rue de la Haie Plouvier - 59273 - FRETIN - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; journaux ; almanachs, brochures, cahiers, répertoires, agendas ; bandes dessinées ; catalogues ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, cartes postales ; cartes d'identification non magnétiques ; pochettes pour passeport et cartes.

Education ; formation ; formation pratique en matière de télécommunications, de communication par terminaux d'ordinateurs, pour l'apprentissage de l'usage des équipements informatiques, des appareils de télécommunication et des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; formation pour l'utilisation d'Internet et des jeux vidéo ; formation en matière de diététique ; divertissement ; activités sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; location ou mise à disposition de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage.

Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'écologie ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie.

Protection civile ; consultation et information en matière de sécurité ; information en matière d'accidents domestiques ou d'accidents de la circulation ; garde d'enfants à domicile.