Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Relais d'Auteuil
Fondation d'Auteuil, FRUP

Numéro de dépôt :
3966989
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
Relais d\'Auteuil de Fondation d\'Auteuil

Présentation de la marque Relais d'Auteuil

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la société Fondation d'Auteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Relais d'Auteuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société Fondation d'Auteuil domicilié(e) 40 rue Jean de la Fontaine - 75781 - Paris cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation d'Auteuil, Mme. HELENE SALUDEN domicilié(e) 40 rue Jean de la Fontaine - 75781 - Paris cedex 16 - France.

La marque Relais d'Auteuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Relais d'Auteuil est expirée depuis le 7 décembre 2022.

Fondation d'Auteuil a également déposé les autres marques suivantes : Auteuil Formation Continue , Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous! , APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE , APPRENTIS D'AUTEUIL INSERTION , MAISON DES FAMILLES , VERS LE HAUT , LE LAB LANCEUR A BUSINESS , FOUJITA , AFFY ACTION FOR FAMILIES & YOUTH , MAMANS EN FETE


Fondation d'Auteuil, FRUP - 40 rue Jean de la Fontaine - 75781 - Paris cedex 16 - France - SIREN 775688799


Fondation d'Auteuil, Mme. HELENE SALUDEN - 40 rue Jean de la Fontaine - 75781 - Paris cedex 16 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.