Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRAMME AVENIR D'ENFANTS
FONDATION D'AUTEUIL, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3729096
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
PROGRAMME AVENIR D\'ENFANTS de FONDATION D\'AUTEUIL

Présentation de la marque PROGRAMME AVENIR D'ENFANTS

Déposée le 9 avril 2010 par la société FONDATION D'AUTEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME AVENIR D'ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la société FONDATION D'AUTEUIL domicilié(e) 40 Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION D'AUTEUIL domicilié(e) 40 Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France.

La marque PROGRAMME AVENIR D'ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME AVENIR D'ENFANTS est expirée depuis le 9 avril 2020.

FONDATION D'AUTEUIL a également déposé les autres marques suivantes : Auteuil Formation Continue , Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous! , APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE , APPRENTIS D'AUTEUIL INSERTION , MAISON DES FAMILLES , VERS LE HAUT , LE LAB LANCEUR A BUSINESS , FOUJITA , AFFY ACTION FOR FAMILIES & YOUTH , MAMANS EN FETE


FONDATION D'AUTEUIL, Fondation reconnue d'utilité publique - 40 Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France - SIREN 775688799


FONDATION D'AUTEUIL - 40 Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.