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Marques déposées par fondation d'Auteuil
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Parcours Enfants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parcours Enfants
fondation d'Auteuil, Fondation Reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3908122
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
Parcours Enfants de fondation d\'Auteuil

Présentation de la marque Parcours Enfants

Déposée le 26 mars 2012 par fondation d'Auteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Parcours Enfants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est fondation d'Auteuil, Fondation Reconnue d'utilité publique domicilié(e) 40 rue Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation d'Auteuil, Mme de Surmont Bénédicte domicilié(e) 40 rue Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France.

La marque Parcours Enfants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parcours Enfants est expirée depuis le 26 mars 2022.

fondation d'Auteuil a également déposé les autres marques suivantes : Auteuil Formation Continue , Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous! , MAISON DES FAMILLES , FOUJITA , MAMANS EN FETE , Mamans en fête , Fondation Maître Léonard Foujita , ET MOI ET TOI EMOI , FONDATION D'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL , Rencontre pour la jeunesse en difficulté


fondation d'Auteuil, Fondation Reconnue d'utilité publique - 40 rue Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France


Fondation d'Auteuil, Mme de Surmont Bénédicte - 40 rue Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.