Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Fondation d'Auteuil
/
JARDINS D'AUTEUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDINS D'AUTEUIL
Fondation d'Auteuil, FRUP

Numéro de dépôt :
93450505
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023

Présentation de la marque JARDINS D'AUTEUIL

Déposée le 13 janvier 1993 par la société Fondation d'Auteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS D'AUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société Fondation d'Auteuil domicilié(e) 40 Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 568 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fondation d'Auteuil domicilié(e) 40 Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France.

La marque JARDINS D'AUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JARDINS D'AUTEUIL est expirée depuis le 13 janvier 2023.

Fondation d'Auteuil a également déposé les autres marques suivantes : Auteuil Formation Continue , Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous! , APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE , APPRENTIS D'AUTEUIL INSERTION , MAISON DES FAMILLES , VERS LE HAUT , LE LAB LANCEUR A BUSINESS , FOUJITA , AFFY ACTION FOR FAMILIES & YOUTH , MAMANS EN FETE


Fondation d'Auteuil, FRUP - 40 Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France - SIREN 775568799


Fondation d'Auteuil - 40 Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 8 novembre 2002 n°2230962 - Publication au BOPI 2002-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528133 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture et la sylviculture; engrais pour les terres; compositions extinctrices. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Education; formation; divertissement. Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.