Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDATION D'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL
Fondation d'Auteuil, FRUP

Numéro de dépôt :
3167774
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2022
FONDATION D\'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D\'AUTEUIL de Fondation d\'Auteuil

Présentation de la marque FONDATION D'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL

Déposée le 3 juin 2002 par Fondation d'Auteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDATION D'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est Fondation d'Auteuil, FRUP domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bénédicte De Surmont domicilié(e) 40 Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France.

La marque FONDATION D'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION D'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL est expirée depuis le 3 juin 2022.

Fondation d'Auteuil a également déposé les autres marques suivantes : Auteuil Formation Continue , Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous! , MAISON DES FAMILLES , FOUJITA , MAMANS EN FETE , Mamans en fête , Fondation Maître Léonard Foujita , ET MOI ET TOI EMOI , Rencontre pour la jeunesse en difficulté , FONDATION FOUJITA


Fondation d'Auteuil, FRUP - 40 rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France


Bénédicte De Surmont - 40 Jean de la Fontaine - 75016 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502966 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, papeterie, articles pour reliures, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie Education, formation, institutions d'enseignement ; édition de livre, de revues, abonnement de journaux ; divertissements, production et/ou organisation de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de conférences, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de loteries. Hôtellerie, restauration ; hébergement temporaire ; Internats scolaires ; maisons d'enfants à caractère social ; résidences sociales ; foyer de jeunes travailleurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.