Déposée le 11 août 2011 par Fondation d'Auteuil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fondation d'Auteuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est Fondation d'Auteuil, Fondation RUP domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation d'Auteuil domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France.
La marque Fondation d'Auteuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fondation d'Auteuil, Fondation RUP - 40 rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France
Fondation d'Auteuil - 40 rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; crèches d'enfants.
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