Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPUIS 150 ANS
FONDATION D'AUTEUIL, FRUP

Numéro de dépôt :
4211680
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2025
DEPUIS 150 ANS de FONDATION D\'AUTEUIL

Présentation de la marque DEPUIS 150 ANS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par la société FONDATION D'AUTEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPUIS 150 ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société FONDATION D'AUTEUIL domicilié(e) 40 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPRENTIS D'AUTEUIL, Mme. HELENE SALUDEN domicilié(e) 40 RUE DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France.

La marque DEPUIS 150 ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS 150 ANS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

FONDATION D'AUTEUIL a également déposé les autres marques suivantes : Auteuil Formation Continue , Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous! , APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE , APPRENTIS D'AUTEUIL INSERTION , MAISON DES FAMILLES , VERS LE HAUT , LE LAB LANCEUR A BUSINESS , FOUJITA , AFFY ACTION FOR FAMILIES & YOUTH , MAMANS EN FETE


FONDATION D'AUTEUIL, FRUP - 40 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France - SIREN 775688799


APPRENTIS D'AUTEUIL, Mme. HELENE SALUDEN - 40 RUE DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;

Éducation ; formation ; publication de livres ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.