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Marques déposées par la société FONDATION D'AUTEUIL
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APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE
FONDATION D'AUTEUIL, FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3952704
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
APPRENTIS D\'AUTEUIL PETITE ENFANCE de FONDATION D\'AUTEUIL

Présentation de la marque APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE

Déposée le 11 octobre 2012 par la société FONDATION D'AUTEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société FONDATION D'AUTEUIL domicilié(e) 40 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75781 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION D'AUTEUIL, Mme SALUDEN HELENE domicilié(e) 40 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75781 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE est expirée depuis le 11 octobre 2022.

FONDATION D'AUTEUIL a également déposé les autres marques suivantes : Auteuil Formation Continue , Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous! , APPRENTIS D'AUTEUIL INSERTION , MAISON DES FAMILLES , VERS LE HAUT , LE LAB LANCEUR A BUSINESS , FOUJITA , AFFY ACTION FOR FAMILIES & YOUTH , MAMANS EN FETE , Mamans en fête


FONDATION D'AUTEUIL, FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 40 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75781 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 775688799


FONDATION D'AUTEUIL, Mme SALUDEN HELENE - 40 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75781 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; crèches d'enfants.