Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cémavie Fondation
FONDATION CEMAVIE, ETABLISSEMENT D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3415576
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/03/2026
Cémavie Fondation de FONDATION CEMAVIE

Présentation de la marque Cémavie Fondation

Déposée le 10 mars 2006 par FONDATION CEMAVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Cémavie Fondation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est FONDATION CEMAVIE, ETABLISSEMENT D'UTILITE PUBLIQUE domicilié(e) 46 rue du Port Boyer - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque Cémavie Fondation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cémavie Fondation arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


FONDATION CEMAVIE, ETABLISSEMENT D'UTILITE PUBLIQUE - 46 rue du Port Boyer - 44300 - NANTES - France


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 21 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°480054 - Publication au BOPI 2008-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 2 février 2016 n°2608913 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-02

Service d'information en matière juridique, médicale, d'hébergement et d'assistance aux personnes menacées ou fragilisées par des états de dépendance ou de besoin, et notamment ceux liés au vieillissement. Services de publication d'ouvrages, de production de films, d'organisation et de conduite de colloques, de conférences ou de congrès, services de publication électronique de livres et de périodiques en lignes, de microédition, tous ces services étant en relation avec l'assistance aux personnes menacées ou fragilisées par des états de dépendance ou de besoin, et notamment ceux liés au vieillissement.Services de recherche scientifique fondamentale et appliquée dans les domaines biologique, bactériologique, chimique, cosmétologique, mécanique, géologique, technique, médical. Evaluations, estimations et recherches dans le domaine scientifique rendues par des ingénieurs. Evaluations, estimations et recherches dans le domaine sociologique à savoir en matière juridique, médical ou d'hébergement.Service de maison de retraite pour personnes âgées ou dépendantes, service de pensions et d'hébergement, temporaire ou non, notamment à destination des personnes âgées ou en état de dépendance physique et/ou psychologique, service liés à l'enfance à savoir crèche et garde d'enfants.Services d'assistance médicale, services de maisons de repos, de maisons de convalescence et de maisons médicalisées. Service de gardes malades, notamment à destination des personnes âgées ou en état de dépendance.Service d'accompagnement en société (personnes de compagnie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.