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Marques déposées par la société FONDATION CALVET
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FONDATION CALVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION CALVET
FONDATION CALVET, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
4003524
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
FONDATION CALVET de FONDATION CALVET

Présentation de la marque FONDATION CALVET

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par la société FONDATION CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la société FONDATION CALVET domicilié(e) 63 rue Joseph Vernet - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 298 400 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque FONDATION CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION CALVET est expirée depuis le 7 mai 2023.


FONDATION CALVET, Etablissement Public Administratif - 63 rue Joseph Vernet - 84000 - Avignon - France - SIREN 298400623


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; affiches ; albums ; almanachs ; atlas ; cartes géographiques ; globes terrestres ; aquarelles ; dessins ; gravures ; livres ; brochures ; catalogues ; calendriers ; journaux ; imprimés ; prospectus ; revues ; magazines ; manuels ; encyclopédies ; pamphlets ; feuillets ; photographies ; cahiers ; carnets ; plumes à écrire ; plumes à dessin ; porte-plume ; plumiers ; serre-livres ; sous-mains ; tableaux pour la peinture ; clichés ; chapelets, lithographies ; objets d'art lithographiés ; marques pour livres ; papiers-parchemin ; toiles pour la peinture ; chevalet pour la peinture ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; cartes postales ; sceaux (cachets) ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; tickets (billets) ;

Gestion administrative de musées et de lieux d'expositions ; services de publicité et de relations publiques liés à des services de musées ; services de vente aux enchères ; publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; recueil de données dans un fichier central ; conseils en organisation des affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; vente aux enchères ; agences d'import-export ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente aux enchères sur Internet par l'intermédiaire de sites web ; reproduction de documents ; vente au détail de reproductions d'oeuvres d'art ;

Entretien et restauration d'oeuvres d'art ; entretien et restauration de mobilier ;

Services de musées (présentation, expositions) ; gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisir ; services de billetterie (divertissement) ; édition de livres, de revue ; prêts de livres ; productions de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; planification de réceptions ; programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de traduction ; mises à disposition de publications électroniques en ligne ;

Services d'authentification d'oeuvres d'art ; création de sites web sur l'Internet ; numérisation de documents ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.