TAP Territoires à Agricultures Positives
Présentation de la marque TAP Territoires à Agricultures Positives
Déposée par voie électronique le 1 mai 2020 par FONDATION AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAP Territoires à Agricultures Positives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAP Territoires à Agricultures Positives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAP Territoires à Agricultures Positives arrivera à expiration en date du 1 mai 2030.
FONDATION AVRIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47