Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRO TRANSITIONS
FONDATION AVRIL

Numéro de dépôt :
4573341
Date de dépôt :
05/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2029
AGRO TRANSITIONS de FONDATION AVRIL

Présentation de la marque AGRO TRANSITIONS

Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par FONDATION AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRO TRANSITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est FONDATION AVRIL domicilié(e) 39 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION AVRIL, Monsieur Philippe LEROUX domicilié(e) 39 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque AGRO TRANSITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRO TRANSITIONS arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

FONDATION AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : Numagri , Agri Impact , Numagri , Numagri , Make IT Agri , Agri Bio Impact , TAP Territoires à Agricultures Positives


FONDATION AVRIL - 39 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


FONDATION AVRIL, Monsieur Philippe LEROUX - 39 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.